(DOSSIER) Introduction frauduleuse de produits d’imitation dans le commerce – Les consommateurs ivoiriens en danger

« La contrefaçon tue plus que le Sida ». Cette phrase est du Lieutenant-colonel Alphonse Naounou, administrateur des services financiers, sous-directeur de la lutte contre la contrefaçon, des stupéfiants et drogues lors d`un entretien le mercredi 22 septembre dernier. Une affirmation qui nous a amené à nous poser des questions et à nous rendre auprès des consommateurs et dans le commerce. Notre enquête.

Après l`usage du dentifrice « Colgate«  achetée dans une boutique de quartier, le jeune Alfred Kouamé, qui réside dans la commune de Yopougon, a la bouche toute rouge de boursouflures. Cet adolescent d’une quinzaine d’années mange difficilement en raison de petites plaies apparues sur sa langue. Mme Assalé, qui habite la commune d`Adjamé, elle, n`a pu consommer le riz parfumé de marque ‘’Oncle Sam’’ qu’elle a acheté au marché de ladite commune. Une fois dans l`eau, ce riz a changé automatiquement de couleur. Du blanc, il est passé à un jaune que la ménagère dit ne plus reconnaitre. Cette dame souligne avoir vu sa sauce changer de couleur parfois au contact de la viande également transformée quand elle y a ajouté de la tomate pâte qu`elle utilise pour l’aromatisation. M. Hamed Sanogo a été victime d`un incendie suite à une fuite de gaz due à la défection de la rallonge qu`il venait pourtant d`acheter. Pour combattre un ballonnement de ventre, Mme Kady Diakité s`est procuré un médicament appelé Bedelix à la pharmacie par terre d`Adjamé Roxy. Plutôt de la soulager, ce médicament a empiré son mal. Le pagne de la marque Uniwax acheté par Mme Bintou Traoré a déteint après un seul lavage. Des installations électriques avec des câbles de moindre qualité sont le plus souvent à l`origine d`incendies. Les exemples sur les conséquences de la contrefaçon vis-à-vis des populations sont légion. Ce fléau a pris une ampleur quasi-indescriptible sur le territoire ivoirien. Comme dans la plupart des pays en développement, la contrefaçon en Côte d`Ivoire touche tous les produits de la vie quotidienne. Textile et maroquinerie, dentifrices, médicaments de la rue, produits d’hygiène et cosmétiques, pièces détachées automobiles, appareils électroménagers, cigarettes, produits alimentaires… rien n’échappe au faux. Comme un cancer, la contrefaçon s`attaque à tous les secteurs d`activité en Côte d’Ivoire. Faisant sur son passage de nombreuses victimes innocentes. En plus des témoignages des populations, la réalité sur le terrain est plus qu’éloquente. Ce constat, nous l`avons fait dans les boutiques, les supermarchés, les commerces, les bazars, les halles ainsi qu`au grand marché d`Adjamé. Commune qui fait office de centre commercial du district d’Abidjan et qui accueille, selon M. Sidibé Abdoulaye, le chef de service communication de la mairie d’Adjamé, près de deux millions de personnes par jour. Adjamé est l`endroit privilégié où l`on déverse les marchandises contrefaites. « Adjamé reçoit pratiquement tous les déchets d`Abidjan. Adjamé n`est pas sale. Cette commune n`est pas contrefaite mais c`est les gens qui viennent d`ailleurs qui sont sales et contrefaits », s’est défendu M. Sidibé qui donnait son avis sur la situation dont sa commune se sent victime.

La « mort«  s`achète à tous les coins de rue

Adjamé, cependant, ne regarde pas impuissante cette invasion de son territoire par des produits contrefaits. « Il y a des brigades de lutte contre ce fléau qui sillonnent tout le long du Boulevard pour vérifier les magasins et les boutiques et pour opérer des saisies », a affirmé M. Sidibé. Pourtant, cela n`empêche pas ce marché d`être un haut lieu de la contrefaçon. Le commerce du textile est florissant dans la commune. Les ventes de pagnes au trottoir et dans les magasins sur le boulevard Nangui Abrogoua et à Adjamé Roxy donnent de voir à quel point les dessins de Uniwax les plus récents sont copiés. D`ailleurs, une enquête de marché réalisée par cette entreprise montre que sur quarante (40) magasins et vingt étales (20) visités, trente huit (38) magasins et dix sept (17) étales ont chacun en stock au moins une demi-balle de pagnes contrefaits. Au premier étage du Forum des marchés, Dame Agathe D., commerçante de pagnes de cérémonie Kita, Kunfor, Réconciliation, Raphia et d’articles divers fait des aveux sur la qualité de ses marchandises composées aussi bien d’articles originaux que de produits de contrefaçon. « On ne peut pas s`en sortir si on veut vendre uniquement des produits originaux, parce qu`il y a des clients qui demandent ce qui est moins cher ». Elle mentionne qu`avec le pagne Kita, il n`y a pas de problème d`imitation en raison de son mode de fabrication par tissage. « Les imitations font que rien ne marche. On fait souvent des semaines sans qu`aucun pagne Hollandais ne sorte de nos magasins », renchérit un autre commerçant qui ne manque pas d`accuser les commerçants d`être eux-mêmes à l`origine de la situation. « Lorsqu`un pagne sort et qu`il se comporte bien sur le marché, automatiquement, il est scanné et envoyé en Chine pour être dupliqué ». Non loin de la mairie d`Adjamé, s`est développé un véritable commerce de chaussures de contrefaçon. Des paires de basket de grandes marques en contrefaçon inondent ce lieu. Idem pour des chaussures pour jeunes filles et femmes, qui envahissent le trottoir à des prix défiant toute concurrence. Tout le long du Boulevard Nangui Abrogoua, ainsi qu’à des grands carrefours tels celui du Boulevard Giscard D’Estaing à Koumassi ou le rond-point de Siporex à Yopougon transformés en marchés, des boissons sucrées dans des emballages perdus, sous la marque Coca cola, Fanta, Sprite, transportées en cuvettes par de jeunes filles sont en vente au prix de 200 FCFA. Un prix en deçà de celui appliqué dans les supermarchés où ces cannettes, les vraies fabriquées par le producteur lui-même, sont vendues à un prix minimum de 300 F CFA, voire au-delà. Mal conservées et exposées au soleil et à toute autre intempérie, il est facile d’appréhender la qualité de ces boissons vendues dans des coins de rue de par le contenant parfois usagé et même déformé ; mais aussi le goût et la couleur peu rassurante. Cela n’empêche pas bien de consommateurs de se rabattre sur ces commerçantes pour étancher leur soif au prix de leur santé. Pauvreté où simple motivation selon la loi de la proximité ? Toujours est-il qu’ils sont nombreux, ceux qui se plaignent de diarrhée et autres maux après avoir consommé ces produits contrefaits et souvent avariés, qui atterrissent, on ne sait par quel chemin, sur les marchés. Même les médicaments n’échappent pas aux contrebandiers. A Adjamé Roxy, la pharmacie par terre est une réalité.

La contrefaçon « tue«  les industries ivoiriennes

Les médicaments de toutes natures sont exposés dans des cuvettes, au vu et au su de tous les passants. Des produits qui, logiquement, devraient être conservés à des températures spécifiques, se retrouvent dans ce commerce à l`air libre. Il est clair que les clients de ces médicaments n’achètent que des complications pour leur santé et éventuellement la mort si l’on en croit les mises en garde de M. Vivien Kouassi, infirmier d’Etat au CHU de Yopougon. « Les produits contrefaits ou de mauvaise qualité ont tendance à prolonger la maladie ou à créer des résistances », a indiqué le praticien que rejoint le dermatologue A Diabaté, qui prévient certains consommateurs de produits cosmétiques contrefaits des risques de cancer de peau qu’ils encourent. « Au niveau des produits cosmétiques, c`est l`emballage qu`on vend. Quand vous achetez une pommade, c`est à l`application, pendant un certain moment que vous vous rendez compte que le produit que vous utilisez n`a pas le même effet que ce que vous avez l`habitude de prendre », a affirmé le dermatologue. Les conséquences au niveau des entreprises sont également énormes. La concurrence des contrebandiers agit drastiquement sur les chiffres d’affaire des entreprises dans certains domaines donnés, les contraignant des mesures parfois suicidaires pour tenir la route. Très souvent, ce sont les employés qui se retrouvent à la rue, parce que licenciés en raison de la faillite de l’employeur. A titre d’exemple, au plus fort de la crise, quand des entreprises comme Cotivo et Utexi fermaient, Uniwax a été obligée, elle, de faire des licenciements. « Plus de 400 personnes ont été mises en chômage technique entre 2002 et 2007. Mais, ces personnes ont été réintégrées progressivement à la suite de plusieurs restructurations internes dues à la volonté de l`entreprise d`éviter un drame social », a affirmé M. N`Cho Landry, assistant du directeur chargé de la lutte contre la contrefaçon et la fraude à Uniwax. La multiplication des actes parasitaires contre un produit, comme la contrefaçon de marque ou de modèle peut amener les consommateurs à se détourner du produit authentique. Uniwax dans le temps s’était bâti une image très forte d`entreprise leader dans le pagne. Aujourd`hui, cette image est ternie par la contrefaçon de marque et de dessin. « Alors que dans le domaine de la mode, il est important de pouvoir préserver la valeur de la marque », se lamente M. N`Cho, qui donne ainsi les raisons de la lutte contre la contrefaçon. Unilever est également engagé dans la lutte contre la contrefaçon. Le coordonnateur Unilever de la lutte contre la contrefaçon de l`Afrique de l`ouest francophone, M. Anicet Kpalou a indiqué que leurs actions se résument en deux grandes activités: la sensibilisation des commerçants et les contrôles de répression appelés « raids« . « A la suite des arrestations, les syndicats de commerçants, notamment le SYCAOPAO (Syndicat des commerçants, artisans, opérateurs économiques de l`Afrique de l`ouest) ont demandé des séances de sensibilisation », a affirmé M. Kpalou. Une requête à laquelle l`entreprise a accédé en faisant des présentations techniques de ses produits aux commerçants. Des actions qui, selon M. Kpalou ont des coûts. « La lutte contre la contrefaçon coûte cher. C`est en permanence qu`il faut maintenir le contrôle », a-t-il dit. En somme, la contrefaçon est en train de tuer l’économie ivoirienne. Elle fausse le jeu de la concurrence loyale et crée d’énormes préjudices aux hommes d’affaires et à des milliers de travailleurs menacés de renvoi dans des entreprises étouffées par ce fléau. Un mal que les autorités gagneraient à affronter pour la survie du monde des affaires et de la société ivoirienne en général.


La facture de la lutte contre la contrefaçon.

« La contrefaçon, d`après les estimations de l`organisation économique mondiale, représente 500 milliards de dollars par an soit 260 000 milliards de FCFA en terme de commerce et de chiffre d`affaires », a indiqué le responsable du réseau de revendeur de solutions informatiques de la marque HP sur l`Afrique, M. Adnane Besri. Selon cet homme d’affaires, il s`agit d`un business sérieux organisé à l`échelle planétaire et donc d’un fléau qui est présent partout. M. Besri a donné l’exemple du domaine de l’informatique où la contrefaçon sévit au niveau des cartouches et des tonnerres. « Très souvent, ce sont nos cartouches ou nos tonnerres qui ont été récupérés et remplis par de l`encre ou de la poudre de tonnerre contrefaite », a présenté ce responsable informatique. Qui souligne que le titulaire de cette marque investit pourtant plus de 500 milliards de FCFA par an en recherche et développement juste sur la composition des encres et des poudres de tonnerre. « Nos encres sont faites à très haut pourcentage à base d`eau, on est sûr qu`ils ne sont pas nocifs s`ils rentrent en contact avec la peau. Donc il y a un travail qui est fait derrière et qui est très considérable. Or, on ne sait pas ce qu`il y a dans la contrefaçon. Ça m’étonnera qu’ils investissent des milliards de FCFA dans la recherche. Ça ne m`étonnerait pas par contre s’ils investissent 500 milliards de FCFA dans des outils pour mieux tromper l`utilisateur et mieux imiter les produits. Très souvent, les cartouches contrefaites coulent, donc on est forcément en contact avec l`encre etc. Ce qui est source de danger », dira M. Besri. La lutte contre la contrefaçon coûte cher aux entreprises. Pour l`enregistrement de ses œuvres à l`OAPI (Organisation africaine de la propriété intellectuelle), les responsables d’UNIWAX disent débourser au-delà de 300 000 FCFA pour le dépôt de chaque catalogue. Pour les opérations de saisies contrefaçon, la logistique, les procès qui sont pendants au niveau de la justice ivoirienne, les investigations, les séminaires de formation, les actions de sensibilisation, c`est un budget global de plus de 70 millions de FCFA que l`entreprise Uniwax a investi pour défendre ses créations. En 2009, de concert avec l’Union des Grandes Entreprises de Côte d’Ivoire dont elles font partie, Uniwax et Unilever ont initié un séminaire national de formation sur le contentieux judiciaire de la contrefaçon à l`intention des magistrats de Côte d`Ivoire ce qui a coûté encore une fois de l’argent à ces entreprises alors que l’Etat n’a déboursé aucun argent, tout ceci sans compter les autres activités de formation organisées pour permettre une meilleure identification de leurs produits par les douaniers et les agents de la police économique. Unilever met également le prix fort pour défendre ses produits. Cette société a réussi, selon le responsable Kpalou, grâce à ses actions, à faire passer le taux de la contrefaçon dans les boutiques de 95% à 20% et dans le commerce ambulant, de 50% à 30%. L`entreprise a saisi plus d`un million de tubes de contrefaçon jusqu`à ce jour qui ont été brûlés. Sur 4000 personnes interpellées dans le cadre des contrôles répression, plus de 12 personnes ont fait l`objet d`arrestation et de condamnation de 3 à 6 mois de prison. Dur pour les entreprises qui veulent survivre à la concurrence des contrebandiers.

Irène BATH

Les commerçants pêchent par ignorance

Les dessins sont déposés à l`Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), basée à Yaoundé au Cameroun, une structure qui chapeaute l`Office ivoirien de la propriété intellectuelle (OIPI). Lorsque les dessins sont transmis à l`OAPI, elle délivre des arrêtés d`enregistrement qui sont des certificats qui donnent le droit d`exploitation exclusive de ces dessins. Les marques sont également déposées. Les dessins déposés sont défendus par deux types de droit: la propriété industrielle et le droit d`auteur. Un dessin déposé à l`OAPI est valable cinq ans et est renouvelable deux fois. C`est-à-dire sur une période de 15 ans en ce qui concerne le droit de la propriété industrielle. Le dessin a une spécificité dans le droit. Il est à cheval sur le droit d`auteur et la propriété intellectuelle. Dès que les 15 ans arrivent à leur terme, le dessin tombe sous le droit d`auteur qui continue de protéger. Ce droit est valable 70 ans après la mort du créateur. Une réalité qui est méconnue des commerçants qui se livrent ainsi au commerce de contrefaçon.

I.B.

Les textes légaux qui interdisent la contrefaçon

Ce sont les textes internationaux, communautaires et nationaux qui régissent les atteintes aux droits de Propriété Intellectuelle en Côte d’Ivoire. Les textes de loi ivoiriens: (Code pénal, Code des douanes, Loi sur la concurrence, Décret, circulaire, projet d’ordonnance). L’accord révisé de BANGUI, à l’article 31 de son annexe 4, dispose: «La partie lésée peut faire procéder, par tout huissier ou officier public ou ministériel, y compris les douaniers, avec s’il y a lieu, l’assistance d’un expert, à la description détaillée avec ou sans saisie, des objets ou instruments incriminés, en vertu d’une ordonnance rendue par le président du tribunal civil dans le ressort duquel les opérations devront être effectuées, y compris à la frontière ». Il y a aussi les textes de loi ivoiriens qui renforcent la réglementation sur la contrefaçon et les infractions douanières. L’article 319 alinéas 1, 2, 3 du code pénal ivoirien considère les contrefaçons et fraudes en matière commerciale comme une atteinte à l’économie publique. Le projet d’ordonnance portant protection des droits de propriété intellectuelle aux frontières renforce les pouvoirs de l’administration douanière en matière de saisie de marchandises contrefaites aux frontières et proclame le principe de l’auto-saisine de l’administration douanière pour les marchandises prohibées.

I.B.

De la responsabilité de l`Etat

« La contrefaçon existe pour aider le pauvre« . « La population va où c`est moins cher« . « La pauvreté étant grandissante, chacun veut se nourrir et se vêtir à moindre coût« . C`est ainsi que l`on a tendance à justifier la contrefaçon qui, au-delà d`être pourtant un danger pour le consommateur, s`apparente à un crime organisé, parce que ce sont des personnes qui pillent l`économie ivoirienne. Cette pratique mafieuse gagne du terrain puisque les acteurs de la lutte subissent souvent la pression de hauts responsables. Il y a aussi la catégorie d`importateurs véreux considérés comme des intouchables. Puis, le manque réel de volonté politique pour venir à bout de cette pratique. Pourtant, l`Etat a les moyens coercitifs de mener cette lutte. Il y a un projet d`ordonnance portant protection des droits de propriété intellectuelle aux frontières qui attend depuis 2008 sur la table du Gouvernement. Ce projet d`ordonnance une fois mis en route permettra à la douane d`avoir les moyens nécessaires de faire les contrôles au niveau des frontières terrestres, maritimes et aériennes. Il s`agit d`un projet qui va apporter un plus à la lutte contre ce fléau. En attendant la prise de cette ordonnance qui tarde, le président de la (Fédération nationale des commerçants de Côte d`Ivoire) FENACCI, Soumahoro Farikou a sa petite idée. Il propose la mise en place d`un observatoire composé de l`Etat lui-même à travers ses structures qui luttent déjà sur le terrain (le ministère de l`Economie et des finances, notamment la douane; le ministère de l`Intérieur pour la police économique et le ministère du Commerce), des commerçants, des consommateurs, des opérateurs économiques et des industriels. L`Etat doit vite réagir à cette situation pour préserver la santé des populations.

Où sont passées les structures de certification de la qualité des produits?

Les frontières ivoiriennes sont poreuses au point où les produits de contrefaçon rentrent sans contrôle. Avec la lutte engagée par les entreprises pour limiter l`impact de la contrefaçon, les contrefacteurs ont décidé de changer de stratégies. En ce qui concerne les dentifrices, aujourd`hui, c`est une prolifération d`autres types de produits dangereux qui ont envahi le marché. Pourtant, ce sont des produits qui après test de spécialistes, ne répondent à aucune norme de protection bucco-dentaire. Ces produits sont à l`origine d`infection de la bouche et des gencives. Ils sont généralement un mélange de colorant et d’acide. Ils ne contiennent pas de fluor qui protège la bouche. La poudre « OMO«  contrefaite contient de l`acide pure qui abîme la peau de la main et les pagnes. Selon une enquête du ministère de la Consommation néo-zélandais lancée en août 2007, des vêtements en coton et en laine contrefaits importés de Chine contiendraient des concentrations en formaldéhyde excédant jusqu`à 900 fois les doses considérées comme dangereuses. Cette substance toxique peut provoquer des irritations et des inflammations des yeux et de la peau. Elle est utilisée pour donner aux vêtements un aspect repassé. Et ce type de vêtement est vendu dans certains espaces ici même à Abidjan.

I.B.
L’Inter

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Publié par bleble